Conditions générales de vente Entre terre et mer
« Entre terre et mer » est une entreprise inscrite au registre des métiers à Marseille (raison sociale : Celine Tremolieres, n°siret 477 743 470 00015). Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les relations commerciales conclues par le biais du site internet entre-terre-mer.com, des commandes par téléphone ou par courrier, entre « Entre Terre et Mer » et l'auteur de la commande («le client»). Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de « Entre Terre et Mer », prévaloir contre les présentes conditions générales en ligne. Toute condition contraire opposée par le client sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à Entre Terre et Mer, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Entre Terre et Mer pourra modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment, sous réserve de faire apparaître ces modifications sur son site.
CommandesEntre Terre et Mer s'engage à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente. En confirmant votre commande, vous acceptez l'intégralité des présentes conditions générales de vente. Vous reconnaissez en avoir une parfaite connaissance, renonçant de ce fait à vous prévaloir de tout document contradictoire, et notamment de vos propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation de ces conditions générales de vente seules applicables à la commande.
Les modes de commande :. Par Internet, sur notre site entre-terre-mer.com (paiement par chèque et virement).
. Par téléphone : 06 86 57 14 28 (paiement par cheque).
. Par courrier (paiement par chèque) à l'adresse suivante :
Entre Terre et Mer,
La Coutarié Haute
12370 MOUNES PROHENCOUX (France).
Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande. Le taux effectif de l'euro est fixé à 6,55957 FF. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Pour toute expédition dans les DOM TOM et hors UE les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
Modes de paiementVous disposez de plusieurs moyens de paiement, offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pouvez régler :
1. Par virement.
2. Par chèque, votre commande vous sera expédiée dès réception de votre courrier.
Les produits demeurent la propriété d ‘ Entre Terre et Mer jusqu'au complet encaissement du prix par Entre Terre et Mer
Livraison et frais d'expéditionLes frais d ‘expédition sont a la charge du client.
Pour les pièces en stock, après réception de votre commande et de votre paiement, Entre Terre et Mer expédie votre colis généralement sous 48 heures (le délai d ‘acheminement par La Poste est a rajouter). Pour les pièces non disponibles, un délai de fabrication de 15 jours pour les bijoux et de 30 jours pour les céramiques est un minimum .
La livraison s'effectue en général par la poste par colissimo. Si vous êtes absent lors du passage du facteur, un avis est déposé dans votre boîte aux lettres. Votre colis sera alors mis à disposition au bureau de poste le plus proche. De plus Entre Terre et Mer se dégage de toutes responsabilités au cas de détérioration ou de perte de votre colis durant l’acheminement de votre colis par la poste.
RetourConformément à l'article L.121-16 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Tout retour ne bénéficiant pas de son numéro ne sera pas accepté. Il vous sera automatiquement retourné. Les frais de retour dans le cas d'une rétractation seront à votre charge. Les frais de retour pour un produit déclaré non conforme à la commande seront pris en charge par Entre Terre et Mer, en nous basant sur le mode d'expédition d'origine. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif. L'article devra être retourné en bon état dans son emballage d'origine, et non usagé. Le délai maximum de retour d'un produit est de 15 jours ouvrés, à compter de la date d'envoi de votre numéro d'accord de retour. Nous nous engageons à vous faire un échange, un avoir ou un remboursement dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception des produits par nos soins.
ResponsabilitésEntre Terre et Mer s'engage à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en oeuvre du service offert au client de sorte que son obligation n'est qu'une obligation de moyen. En tout état de cause, sa responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait de l'indisponibilité d'un produit, d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que, et sans limitation, les catastrophes, grèves, incendies, inondations, défaillance ou panne de matériel, des moyens de transport, de communication ou du fait de vos agissements.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité d'Entre Terre et Mer ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.